Passer au contenu Passer à la barre latérale gauche Passer à la barre latérale droite Passer au pied de page

Publicité des actes

Comptes communaux annuels

Chaque année, la commune de Saint-Michel-de-Montaigne établit ses comptes annuels. Ils permettent de vérifier comment les recettes ont été encaissées, comment les dépenses ont été réalisées et quelle est la situation financière de la commune à la fin de l’exercice. Ces documents ne sont pas de simples tableaux techniques : ils constituent la trace de la gestion publique locale et permettent à chacun de comprendre l’usage des ressources communales.

Pièces jointes

Rapport d’enquête publique PLUi-H

À l’issue de l’enquête publique relative à l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme local de l’habitat (PLUi-H), et à l’abrogation des 11 cartes communales existantes sur le territoire ayant vocation à être couvert par ce plan, le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions, désormais disponibles.

Pièces jointes

Commissions & Syndicats

Dans une commune, le Conseil municipal ne fonctionne pas uniquement en séance plénière. Il s’appuie aussi sur des structures plus spécialisées comme les commissions et, dans certains cas, des syndicats. Ce sont deux choses différentes, avec des rôles distincts.

Pièces jointes

Coopération intercommunale (SDCI)

Saint-Michel-de-Montaigne appartient à la Communauté de communes Castillon-Pujols, une intercommunalité girondine à laquelle la commune a adhéré début 2011, fait notable pour une commune dordognaise, elle est en effet limitrophe de la Gironde. Sur le plan intercommunal, elle suit les orientations de la Gironde.

Pièces jointes

Comptes rendus du Conseil

La liste des délibérations examinées et les procès-verbaux des séances du Conseil municipal permettent à chaque habitant de s’informer sur la vie de la commune et de prendre connaissance des décisions prises par les élus. Ils présentent les principales délibérations, les projets étudiés, les résultats des votes ainsi que les orientations retenues pour la gestion et le développement de la commune.